Et dire que ..

Et dire que je suis sensé faire un exposé pour demain mais non je suis sur ogame au lieu de cela .. --'

TU es en seconde avec quelle option? Exposé sur quel sujet? Quelle matière?

Seconde, option escalade.
Mes enseignement d'exploration :
M.PS. (Méthodes et Pratiques Scientifiques)
S.E.S (Sciences Economiques et Social)

Et mon exposé c'est sur la loi anti-bruit de 1992 (matière : ECJS)

Tu veux de l'aide? XD
Je suis universitaire spécialisé en Droit privé

J'ai terminé mais je te fait une capture d'écran si tu veux pour voir

Vas y ^^

ce n'est pas bien ça Nathan allez hop au devoir

L'exposé est à rendre la semaine prochaine, on as le sujet depuis septembre et on viens juste de finr

Déjà niveau orthographe et syntaxe, c'est assez soigné pour un élève de seconde de la génération 90. Ça fait plaisir. Fais gaffe dans le premier paragraphe tu as remplacé le mot "nuisances" par "naissances"

Après je ne sais pas trop ce qui est requis en seconde, mais il y a plusieurs points pour lesquels tes professeurs peuvent t'embêter...

1° Tu as un plan, c'est très bien, mais il ne suit pas l'ordre habituel ^^ (tu as des éléments de l'intro qui ne devraient pas y être et des éléments du développement qui devraient être dans l'intro)
Après c'est un truc que vous ne pouvez pas savoir en seconde, mais les plans en droit se font en 2 parties, mais c'est vraiment le gros détail...

2° Ton devoir est très léger, et je n'ai pas l'impression qu'il réponde à la problématique que tu t'es fixée. Par exemple, tu parles du renforcement des sanctions administratives dans la première phrase, ça aurait très intéressant d'en parler dans le développement par exemple, or tu ne parles que des sanctions pénales. Après je peux comprendre que c'est un sujet super lourd pour des élèves de seconde...

3° Moi tu ne me donnes pas l'impression que tu as lu la loi, tu donnes l'impression d'avoir été chiper des trucs à droite à gauche sur le net que tu as essayé de les organiser ^^. Il manque pratiquement tout, et tout ce que tu as fait moi j'aurais presque tout mis dans l'intro
Parce que la loi est claire:

*T'as une première partie sur tout ce qui va régir les activités et les objets sonores:
_elle essaie de réduire la transmissions d'objets sonores en prévoyant une homologation (elle touche aussi bien le contrat de vente que le contrat de location) avec une exception à l'article 5 => l'accomplissement des missions de défense nationale. Ça c'est la première grande idée à développer
_elle essaie de réduire les activités bruyantes, et tu peux voir que c'est le Conseil d'Etat après avis du Conseil national du bruit qui fait la liste par décret des activités autorisées, que ça va jusqu'à réglementer le trafic d'hélicoptère... Que l'on retrouve encore l'exception pour les missions de défense nationale. (c'est la deuxième idée à creuser)
_ Après tu as le chapitre 3 titre I qui va te renseigner sur les compétences que la loi accorde aux maires dans leur commune. On va augmenter leur pouvoir réglementaire pour limiter les nuisances. (troisième idée)

*T'as une deuxième grosse partie sur les transports, l'urbanisme et la construction en général, vis à vis de l'ordre public.
_Où tu pourra remarquer qu'on parle de l'obligation du prefet de classer les infrastructures de transport terrestre en fonction de leurs caractéristiques sonores, la loi parle d'autorisation de travaux
_Tout ce qui attrait aux modifications du Code de l'urbanisme.

*Tu as une troisième partie sur la protection des riverains de manière individuelle
_vis à vis des nuisances liées à l'aviation, alors on va réglementer les positions géographiques des aéroriports, on va créer une taxe basée sur la nuisance (la matière fiscale vient appuyer la loi dans son effectivité...)
_tu as la notion de plan de gène sonore à développer aussi

*tu dois parler aussi de tous les moyens de contrôle et de surveillance
_tu as toute une liste au titre IV de la loi...
_tu as les interventions du procureur de la République et tu président du Tribunal de Grande Instance qui peuvent être intéressantes, tu expliques qui ils sont... pourquoi ils sont les mieux habilités.

*Et là tu parles des sanctions administratives et judiciaires
_elles sont listées très clairement par la loi, tu en as oubliés
_et tu peux parler en outre de ce que tu as mis, que lorsque la résolution à l'amiable recommandées par les juges n'est pas possible, les sanctions existent


Voilà, ça peut faire peur, mais il manque tout ça ^^ Et ça va c'est un exposé, tu n'as pas trop à creuser.
Mon unique source: http://www.antibruit.org/pdf/l-loi_92-1444_31_12_92.pdf

Toi, t'es aller voir la loi ?

Plus le temps de modifier, je le rend demain --'
Mais j'y penserais pour le prochain exposé (pour mardi)

Bien sûr, j'ai été voir que ça ^^
Parce que ton sujet porte sur la loi ^^

En intro seulement tu aurais dû expliquer comment elle a été adoptée, pourquoi elle a été adoptée, à quoi elle sert en général, le nombre d'articles réunis en 5 titres. Les autres décrets qui s'y rapportent... Comme ce que tu as fait

Et puis après tu aurais dû expliquer ce qu'il y a dans la loi, point par point avec tes mots, avec des petites infos que t'aurais été chercher à droite à gauche. Avec:
I Les restrictions de la loi
A) Concernant les activités et les objets sonores
B) Sur les nuisances liées à l'urbanisme, la construction et les transports

II) Les moyens de faire respecter ces restrictions
A) Les organes chargée du contrôle des nuisances
B) Les sanctions prévues par cette loi

Et là ça aurait été un très bon exposé. ^^

Tu me diras ta note pour voir si ça confirme ce que je te dis

ouais

Locke a écrit:
Je suis universitaire spécialisé en Droit privé

Pourquoi j'ai rigolé en lisant ça?

Jsais pas pourtant c'est bien mon statut actuel ^^

Ouais ouais , si tu le dis

T'es vraiment mauvais le gars ^^

Mah , y'eu nez rien dit

Le flood à coup de smileys c'est mal ,

oui il a déjà son smiley

Inscrit depuis hier, il a déjà 100 messages

Oulah me refais plus jamais ce coup des dizaines de smileys sinon la page est illisible, jcomprends plus rien, sinon t'es puni, sinon tu vas t'embêter pendant 2/3 jours ^^

Et ouais

d'accord

Et dire que je viens de faire un dossier de ses de 5 pages en 1h

Ah bah il doit être beau le dossier ^^